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Module 6 sur 6 · ISO 9001:2026 · Bloc 6

Transition et certification depuis l’édition 2015

Trois ans de transition : à partir du 31 mars 2028, les certifications initiales ne se font plus que selon l’édition 2026, et les certificats 2015 expirent le 30 septembre 2029.

Contenu révisé le

Le calendrier

Global ACI est l’organisation internationale de l’accréditation qui a remplacé l’IAF et l’ILAC le 1er janvier 2026 ; ses documents de transition s’imposent aux organismes d’accréditation signataires de son accord et aux organismes de certification qu’ils accréditent. D’après son document de transition, la période de transition dure trois ans à compter de la fin du mois de publication. Les organismes d’accréditation doivent être prêts au plus tard le 31 mars 2027 ; les organismes de certification déposent leur déclaration avant le 30 juin 2027 et les décisions d’accréditation sont prises avant le 30 septembre 2027.

À partir du 31 mars 2028, aucune certification initiale ne peut être délivrée selon l’édition 2015, et les certificats existants doivent migrer avant le 30 septembre 2029, date à laquelle ceux de l’édition précédente cessent d’être valables.

L’audit de transition

La migration est vérifiée lors d’un audit de transition, qui peut coïncider avec l’audit de surveillance ou de renouvellement ou être mené comme audit spécial. Il doit examiner, au minimum, les exigences qui changent, les évolutions du contexte de l’organisme et toute autre modification nécessaire du système.

L’organisme de certification décide si un temps d’audit supplémentaire est nécessaire selon l’ampleur des changements du système, et peut mener l’audit à distance s’il démontre que ses objectifs sont atteints.

Si la migration n’est pas faite à temps

Un organisme peut décider de ne pas migrer et de continuer à être audité selon l’édition 2015, mais son certificat expire à la fin de la transition, même si son cycle de trois ans se terminait plus tard. Pour ne pas se retrouver pris par le temps, le plus sage est de faire la transition lors de l’audit de surveillance ou de renouvellement le plus proche de la date à laquelle l’organisme de certification sera accrédité pour la nouvelle édition.

Ce que demande habituellement l’auditeur

  • Date à laquelle votre organisme de certification pourra auditer selon l’édition 2026 confirmée
  • Audit de transition planifié, avec l’audit de surveillance ou de renouvellement ou comme audit spécial
  • Analyse des écarts clôturée et actions mises en œuvre avant l’audit
  • Audit interne et revue de direction déjà réalisés selon la nouvelle édition

Comment couvrir ce bloc dans Kimobox

  1. 1Documentez le plan de transition avec responsables et échéances, relié à l’analyse des écarts.
  2. 2Planifiez, avant l’audit externe, un audit interne avec une checklist des chapitres qui changent.
  3. 3Conservez le rapport de l’audit de transition et le nouveau certificat comme documents maîtrisés.

Le plan de transition reste dans le système avec ses échéances, prêt à être revu à chaque audit de surveillance.

Voir les dates dans le calendrier réglementaire

D’où vient chaque donnée

Références au texte officiel en vigueur. Si une norme est révisée, cette page est mise à jour et la date de révision en témoigne.

  1. ISO 9001:2026 — Systèmes de management de la qualité. Exigences ISO · Éd. 2026, publiée le 16 septembre 2026
  2. Communiqué de presse de l’ISO sur la publication de l’ISO 9001:2026 ISO · 16 septembre 2026
  3. ISO/TC 176/SC 2: ISO 9001:2026 has been released ISO/TC 176/SC 2 · 28 septembre 2026
  4. Global ACI-TECH-3-TR 2029-09-30 (M), exigences de transition vers l’ISO 9001:2026 Global ACI (qui succède à l’IAF et à l’ILAC) · Version 1.0, 4 septembre 2026
  5. Avis de cessation d’activité de l’IAF et transfert de ses documents à Global ACI IAF · 1er janvier 2026
  6. ISO 9001:2015 — Systèmes de management de la qualité. Exigences (annulée) ISO · Éd. 2015, avec l’Amd 1:2024 ; annulée le 16 septembre 2026
  7. ISO 9000:2015 — Principes essentiels et vocabulaire ISO · Éd. 2015