Nos propres serveurs en Europe · RGPD · Support dans votre langue

Module 4 sur 4 · Conformité réglementaire · Bloc 4

Évaluation périodique de la conformité

Un registre ne sert pas à grand-chose s’il n’est jamais revu : l’évaluation périodique confirme, exigence par exigence, si l’organisme est réellement en conformité.

Contenu révisé le

Évaluation exigence par exigence

Revue systématique du respect de chaque exigence, avec la preuve qui le démontre au moment de l’évaluation.

Du manquement à la non-conformité

Une exigence non respectée peut ouvrir une non-conformité ou une action corrective au sein du même système qualité.

Rapport pour la revue de direction

Synthèse du niveau de conformité par domaine, prête à servir d’élément d’entrée pour la revue périodique du système par la direction.

Ce que demande habituellement l’auditeur

  • Évaluation périodique de chaque exigence documentée
  • Manquements transformés en non-conformité ou en action corrective
  • Rapport de conformité consolidé par domaine ou par site
  • Preuves disponibles pour un audit ou une inspection

Comment traiter l’évaluation périodique dans Kimobox

  1. 1Programmez l’évaluation de conformité de chaque exigence selon sa fréquence.
  2. 2Ouvrez automatiquement une non-conformité lorsqu’une exigence n’est pas respectée.
  3. 3Générez le rapport de conformité pour la revue de direction.

Une exigence non respectée devient une non-conformité avec un responsable et un délai, et non une annotation que personne ne relit.

Voir les audits et indicateurs dans le portail qualité

D’où vient chaque donnée

Références au texte officiel en vigueur. Si une norme est révisée, cette page est mise à jour et la date de révision en témoigne.

  1. ISO 14001:2015, chapitre 9.1.2 (évaluation de la conformité) ISO · Éd. 2015
  2. Boletín Oficial del Estado (Journal officiel espagnol) Agencia Estatal BOE · Publication quotidienne
  3. ISO 37301:2021 — Systèmes de management de la conformité ISO · Avril 2021