Modèles et enregistrements · ISO 14001
Modèles et enregistrements de l’ISO 14001
Dix enregistrements qui portent un système de management environnemental, chacun avec le chapitre qui l’exige, les champs nécessaires, un exemple renseigné et ce que vérifie habituellement l’auditeur.
En une phrase
L’ISO 14001 impose de tenir à jour, sous forme documentée, les aspects environnementaux et leurs critères de significativité, les exigences légales, les risques et opportunités, les objectifs et les maîtrises opérationnelles et d’urgence, et de conserver la preuve de la surveillance, de l’évaluation de la conformité réglementaire, des communications, des audits et des non-conformités ; contrairement à l’ISO 9001, les risques doivent ici être consignés par écrit.
- Documents exigés
- « Tenir à jour des informations documentées » Aspects environnementaux, exigences légales, risques et opportunités, objectifs, périmètre et politique
- Enregistrements exigés
- « Conserver des informations documentées » Surveillance et mesure, conformité réglementaire, compétences, communications, audits, revue et non-conformités
- Nouvelle édition
- ISO 14001:2026 Publiée le 15 avril 2026 ; transition jusqu’au 30 avril 2029
- Certifications initiales
- Uniquement selon l’édition 2026 à partir du 31 octobre 2027 D’après le document de transition de Global ACI
- Durée de conservation
- Décidée par l’organisme Chapitre 7.5.3.2, sauf si une loi en fixe une autre, comme le registre chronologique des déchets en Espagne
Sommaire
Modèles et enregistrements ISO 14001
Les chapitres sont cités selon la numérotation de l’ISO 14001:2015, celle qu’utilise l’Académie. L’édition 2026 a été publiée le 15 avril 2026 et les certificats selon l’édition 2015 doivent y être transférés avant le 30 avril 2029.
Matrice des aspects environnementaux
Identifier et évaluer les aspects environnementaux selon l’ISO 14001 (6.1.2) : conditions normales et…
Exigences légales environnementales
Bâtir le registre des exigences légales et autres exigences de l’ISO 14001 (6.1.3) : textes, obligations…
Évaluation de la conformité réglementaire
Ce que doit contenir l’évaluation périodique de la conformité exigée par l’ISO 14001 (9.1.2) : exigence…
Risques et opportunités environnementaux
Documenter les risques et opportunités du système environnemental selon l’ISO 14001 (6.1.1), changement…
Objectifs environnementaux
Fixer et documenter les objectifs environnementaux selon l’ISO 14001 (6.2) : lien avec la politique…
Communications environnementales
Comment enregistrer les communications environnementales internes et externes exigées par l’ISO 14001 (7.4)…
Registre des déchets
Tenir le registre chronologique des déchets (Ley 7/2022 espagnole) comme maîtrise opérationnelle ISO 14001…
Exercice d’urgence environnementale
Ce qu’il faut noter en testant le plan d’urgence environnementale selon l’ISO 14001 (8.2) : scénario…
Consommations et indicateurs environnementaux
Comment enregistrer le suivi de la performance environnementale exigé par l’ISO 14001 (9.1.1) : eau…
Incident et non-conformité environnementale
Documenter un incident ou une non-conformité environnementale selon l’ISO 14001 (10.2) : atténuer les…
Questions fréquentes
Ce que l’on nous demande avant de commencer
Quels enregistrements sont obligatoires dans l’ISO 14001 ?
Ceux que la norme demande de conserver : preuves de compétence (7.2), des communications le cas échéant (7.4), résultats de la surveillance et de la mesure (9.1.1), évaluation de la conformité réglementaire (9.1.2), programme et résultats d’audit (9.2.2), revue de direction (9.3) et non-conformités avec leurs actions (10.2). Il faut en outre tenir à jour, sous forme documentée, entre autres les aspects environnementaux, les exigences légales, les risques et opportunités et les objectifs.
Les enregistrements changent-ils avec l’édition 2026 ?
La structure des chapitres est conservée, mais il est utile de revoir chaque enregistrement à la lumière du nouveau texte en préparant la transition. Pendant celle-ci, les certificats selon l’édition 2015 restent valables, et la numérotation utilisée ici est celle que l’auditeur y retrouve.
La loi impose-t-elle certains de ces enregistrements ?
Certains coïncident avec des obligations légales. En Espagne, le cas le plus net est le registre chronologique des déchets de l’article 64 de la Ley 7/2022, que doivent tenir les entreprises enregistrées et les producteurs de plus de 10 tonnes par an de déchets non dangereux, et qui se conserve au moins cinq ans.
Les mêmes enregistrements valent-ils pour EMAS ?
En grande partie, oui, car EMAS intègre les exigences de l’ISO 14001. EMAS y ajoute la déclaration environnementale validée et met davantage l’accent sur les indicateurs de base de performance.
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Pages associées
Sources
D’où vient chaque donnée
Références au texte officiel en vigueur. Si une norme est révisée, cette page est mise à jour et la date de révision en témoigne.
- ISO 14001:2015 — Systèmes de management environnemental. Exigences et lignes directrices pour son utilisation ISO · Éd. 2015, avec l’Amd 1:2024 ; remplacée par l’édition 2026
- ISO 14001:2026 — Systèmes de management environnemental. Exigences et lignes directrices pour son utilisation ISO · Éd. 2026, publiée le 15 avril 2026
- Global ACI-TECH-3-TR 2029-04-30 (M) — Transition Requirements for ISO 14001:2026 Global ACI · Publié le 4 septembre 2026
- Ley 7/2022, de 8 de abril, de residuos y suelos contaminados para una economía circular (loi espagnole sur les déchets) BOE-A-2022-5809 · 9 avril 2022, texte consolidé
- Règlement (CE) n° 1221/2009 (EMAS) EUR-Lex · 25 novembre 2009