Modèles et enregistrements · ISO 14064 · Chapitre 6.2.3
Registre des facteurs d’émission pour l’ISO 14064-1
D’où vient chaque facteur qui convertit des litres ou des kilowattheures en tonnes de CO₂ équivalent, de quelle année il date et pourquoi il a été choisi.
En une phrase
Le registre des facteurs d’émission documente, pour chaque source, le facteur utilisé, son unité, sa source officielle, l’année à laquelle il correspond et les potentiels de réchauffement appliqués, parce que l’ISO 14064-1 exige de sélectionner ou de développer le modèle de quantification, de justifier ce choix et de le documenter (6.2.3).
- Où la norme l’exige
- ISO 14064 · Chapitre 6.2.3 Les chapitres sont cités selon la numérotation de l’ISO 14064-1:2018, l’édition en vigueur pour les inventaires des organismes. La vérification relève de l’ISO 14064-3:2019.
- Type d’information
- Document obligatoire Information documentée à tenir à jour (6.2.3)
- Qui le renseigne
- Responsable de l’empreinte Si un cabinet de conseil intervient, le choix doit être justifié dans le registre de l’entreprise
- Quand
- À chaque cycle d’inventaire Lorsque de nouveaux facteurs sont publiés ou que le contrat d’électricité change
- Durée de conservation
- Fixée par l’organisme La norme demande des procédures de conservation des documents et enregistrements (8.2), sans durée. Il est utile de tout garder depuis l’année de référence, car un recalcul peut exiger de revenir aux données d’origine.
Ce que demande la norme
Ce qu’exige ISO 14064 et ce qui est laissé à votre appréciation
La norme demande de choisir un modèle de quantification — en général donnée d’activité multipliée par un facteur d’émission — qui réduise raisonnablement l’incertitude et donne des résultats exacts, cohérents et reproductibles, et d’expliquer ce choix.
En Espagne, pour l’empreinte inscrite au registre officiel, les scopes 1 et 2 doivent être calculés avec les facteurs que publie le ministère de la Transition écologique pour l’année calculée, ou avec ceux de la dernière année disponible s’ils ne sont pas encore publiés. Pour le scope 3, le registre ne publie pas de facteurs.
Un changement de facteur ou de potentiel de réchauffement est un changement de méthode qui peut obliger à recalculer l’année de référence.
Structure
Les champs que doit comporter le modèle
- Source d’émission et combustible ou activité
- Facteur, unité et gaz inclus
- Source bibliographique ou officielle et sa version
- Année à laquelle correspond le facteur
- Potentiel de réchauffement global appliqué et sa source
- Justification du choix
- Changements par rapport à l’année précédente
Exemple
Exemple : facteurs de l’inventaire 2025 (entreprise fictive, valeurs illustratives)
Entreprise, personnes et chiffres fictifs : l’exemple montre seulement à quoi ressemble un enregistrement correctement renseigné.
| Champ | Contenu |
|---|---|
| Gazole des camions | Facteur de la liste du ministère pour l’année 2025 · kg CO₂e par litre · source officielle du registre |
| Électricité | Facteur du fournisseur pour 2025 selon le mix publié · kg CO₂e par kWh |
| Fluide frigorigène | Potentiel de réchauffement du gaz selon la source indiquée dans le guide du registre |
| Transport sous-traité | Facteur par t·km issu d’une base de données reconnue · source et version notées |
| Changement par rapport à 2024 | Nouveau contrat d’électricité avec garantie d’origine renouvelable à Saragosse depuis juillet · appliqué à ce point de livraison |
| Approbation | Responsable développement durable · 5 mars 2026 |
À l’audit
Les erreurs que relèvent souvent les auditeurs
- Des facteurs sans source ni année, recopiés d’un ancien inventaire.
- Des facteurs d’années différentes mélangés pour une même source.
- Des garanties d’origine appliquées à des points de livraison qui n’en bénéficient pas.
- Un changement de facteur n’est ni expliqué ni évalué au regard de l’année de référence.
Dans Kimobox
Comment tenir cet enregistrement dans Kimobox
- 1Les facteurs d’émission utilisés sont documentés avec leur source officielle.
- 2La méthode de calcul et les facteurs sont traçables par source.
- 3Le système applique le facteur à chaque donnée d’activité et consolide l’inventaire.
Questions fréquentes
Ce que l’on nous demande avant de commencer
Quels facteurs utiliser en Espagne ?
Pour l’empreinte inscrite au registre officiel, ceux des scopes 1 et 2 que publie le ministère pour l’année calculée. Pour les autres usages, l’ISO 14064-1 permet de choisir la source, à condition de justifier ce choix et de l’appliquer de façon cohérente.
Faut-il recalculer les années précédentes si les facteurs changent ?
Cela dépend de la politique de recalcul de l’année de référence. Si le changement est significatif au regard des critères fixés, oui ; sinon, il est expliqué dans le rapport.
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Sources
D’où vient chaque donnée
Références au texte officiel en vigueur. Si une norme est révisée, cette page est mise à jour et la date de révision en témoigne.
- ISO 14064-1:2018 — Gaz à effet de serre. Partie 1 : Spécifications et lignes directrices, au niveau des organismes, pour la quantification et la déclaration des émissions et des suppressions ISO · Éd. 2018
- Inscripción de huella de carbono y planes de reducción : guide de calcul et facteurs d’émission du registre espagnol MITECO · Page officielle du registre
- Calculadoras de huella de carbono de organización (calculateurs d’empreinte carbone d’organisation) MITECO · Facteurs d’émission 2007-2025
- Greenhouse Gas Protocol — Corporate Accounting and Reporting Standard WRI et WBCSD · Édition révisée