Modèles et enregistrements · ISO 37301 · Chapitre 7.2.3
Modèle de plan de formation à la conformité ISO 37301
Qui reçoit quelle formation à la compliance, à quelle fréquence et comment on vérifie qu’elle a été utile, selon le risque de chaque poste.
En une phrase
Le plan de formation à la compliance attribue à chaque poste la formation correspondant à son exposition au risque de non-conformité, avec sa fréquence et son mode d’évaluation, et garde trace des personnes formées ; l’ISO 37301 demande une formation périodique adaptée aux obligations et aux risques du poste, et exige de conserver les enregistrements de formation (7.2.3).
- Où la norme l’exige
- ISO 37301 · Chapitre 7.2.3 Les chapitres suivent l’ISO 37301:2021, l’édition en vigueur, qui a remplacé le guide ISO 19600.
- Type d’information
- Enregistrement obligatoire Enregistrements de formation à conserver (7.2.3)
- Qui le renseigne
- Fonction compliance Avec les ressources humaines pour la logistique et les enregistrements
- Quand
- À l’arrivée et périodiquement Et après des changements réglementaires, de nouveaux risques ou des manquements révélant des lacunes
- Durée de conservation
- Fixée par l’organisme L’ISO 37301 ne fixe aucune durée. En Espagne, il est utile de tenir compte des délais de prescription des infractions pénales que le système veut prévenir, car l’enregistrement constitue la preuve de diligence.
Ce que demande la norme
Ce qu’exige ISO 37301 et ce qui est laissé à votre appréciation
La norme demande de former le personnel dès son arrivée et à intervalles planifiés, avec des contenus adaptés aux obligations et aux risques de son poste, et d’en évaluer l’efficacité. Les enregistrements de formation sont conservés.
Elle se distingue de la formation du registre des compétences de l’ISO 9001 par son critère : la question n’est pas de savoir si la personne sait faire son travail, mais si elle connaît les obligations et les risques de non-conformité que son poste comporte.
La sensibilisation du 7.3 est le socle commun à tout le personnel — politique, canal, conséquences des manquements — ; la formation spécifique est réservée aux postes les plus exposés.
Structure
Les champs que doit comporter le modèle
- Poste ou population et son niveau d’exposition au risque
- Obligations et risques couverts par la formation
- Contenu et modalité
- Fréquence
- Participants, date et durée
- Évaluation : test, acquis
- Mesure de l’efficacité : incidents ultérieurs, questions posées via le canal
Exemple
Exemple : trois populations d’un distributeur
Entreprise, personnes et chiffres fictifs : l’exemple montre seulement à quoi ressemble un enregistrement correctement renseigné.
| Champ | Contenu |
|---|---|
| Tout le personnel | Politique, code de déontologie et utilisation du canal · en ligne · à l’arrivée puis tous les deux ans · test de 10 questions |
| Équipe commerciale secteur public | Cadeaux, marques d’hospitalité et relations avec les acheteurs publics · présentiel · annuel · cas pratique |
| Achats | Due diligence des tiers et conflits d’intérêts · présentiel · annuel |
| Session de l’équipe commerciale | 18 juin 2026 · 24 participants sur 25 · note moyenne 8,6 |
| En attente | 1 personne en arrêt · formée à son retour |
| Efficacité | Les questions préalables sur les invitations adressées au canal passent de 2 à 11 au semestre suivant |
À l’audit
Les erreurs que relèvent souvent les auditeurs
- La même formation générique pour tout le personnel, sans tenir compte du risque du poste.
- Des feuilles de présence sans contenu ni évaluation.
- Les dirigeants et l’organe de gouvernance ne sont pas formés.
- La formation n’est pas renouvelée après un manquement révélant une méconnaissance.
Dans Kimobox
Comment tenir cet enregistrement dans Kimobox
- 1La formation à la compliance de chaque salarié est enregistrée selon son niveau de risque dans le portail salarié.
- 2Chaque session laisse une trace de présence et d’évaluation.
- 3Les indicateurs de formation réalisée sont calculés à partir des enregistrements eux-mêmes.
Questions fréquentes
Ce que l’on nous demande avant de commencer
À quelle fréquence faut-il former ?
La norme demande des intervalles planifiés, pas une fréquence. Le plus raisonnable est une formation annuelle pour les postes les plus exposés et moins fréquente pour les autres, avec des rappels en cas de changement.
La formation en ligne est-elle valable ?
Oui, pour la sensibilisation générale. Pour les postes les plus à risque, les cas pratiques en présentiel ou en direct apportent généralement une meilleure preuve d’efficacité.
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Sources
D’où vient chaque donnée
Références au texte officiel en vigueur. Si une norme est révisée, cette page est mise à jour et la date de révision en témoigne.