Modèles et enregistrements · SQAS2022
Plan de sûreté des marchandises dangereuses ADR pour SQAS
Certaines marchandises dangereuses pourraient servir à nuire si elles tombaient entre de mauvaises mains. Le plan de sûreté décrit comment éviter le vol ou l’usage détourné du chargement.
En une phrase
Le plan de sûreté des marchandises dangereuses attribue les responsabilités, recense les marchandises à haut risque manipulées, évalue les vulnérabilités des opérations et fixe des mesures, des procédures d’alerte et des tests périodiques, parce que l’ADR l’exige des intervenants qui transportent des marchandises dangereuses à haut risque (1.10.3.2) et que SQAS évalue la sûreté du chargement dans son domaine sécurité, santé, environnement, qualité et sûreté.
- Type d’information
- Document obligatoire Obligation de l’ADR pour les marchandises à haut risque (1.10.3.2) ; domaine sûreté du Core
- Qui le renseigne
- Responsable de la sûreté désigné Avec le conseiller à la sécurité et la direction
- Quand
- Avant de transporter des marchandises à haut risque Il est revu et testé périodiquement, et après tout incident de sûreté
- Durée de conservation
- En vigueur, avec ses versions Sa diffusion est limitée à ceux qui en ont besoin, comme le demande l’ADR lui-même
Ce que demande la norme
Ce qu’exige SQAS2022 et ce qui est laissé à votre appréciation
L’ADR oblige tous les intervenants du transport de marchandises dangereuses à tenir compte de la sûreté et à former leur personnel en la matière (1.10.1 et 1.10.2). Pour les marchandises à haut risque qu’il énumère, ceux qui les transportent ou les expédient doivent adopter et appliquer un plan de sûreté (1.10.3.2).
Le plan doit comprendre au minimum l’attribution des responsabilités, le relevé des marchandises concernées, l’examen des opérations et l’évaluation de leurs vulnérabilités, les mesures pour les réduire, les procédures de signalement et de gestion des menaces et des incidents, l’évaluation et le test du plan, ainsi que la protection et la diffusion restreinte des informations de transport.
SQAS intègre la sûreté à son questionnaire Core, y compris pour les entreprises qui ne manipulent pas de marchandises à haut risque : contrôle d’accès aux bases, protection des véhicules en stationnement et gestion des incidents de sûreté.
Structure
Les champs que doit comporter le modèle
- Responsable de la sûreté et responsabilités attribuées
- Marchandises à haut risque manipulées
- Opérations examinées : itinéraires, arrêts, stationnements, bases
- Évaluation des vulnérabilités
- Mesures : formation, accès, véhicules, suivi, communications
- Procédure de signalement et de gestion des menaces et incidents
- Tests périodiques du plan et leur résultat
- Maîtrise des informations de transport et de leur diffusion
- Révisions du plan
Exemple
Exemple : extrait du plan d’un transporteur de produits inflammables
Entreprise, personnes et chiffres fictifs : l’exemple montre seulement à quoi ressemble un enregistrement correctement renseigné.
| Champ | Contenu |
|---|---|
| Responsable | Responsable sûreté de la base · suppléant : responsable d’exploitation |
| Marchandises | Liquides inflammables de classe 3 en citerne, dans des quantités qui en font des marchandises à haut risque selon l’ADR |
| Vulnérabilité 1 | Repos nocturnes sur des aires de service non surveillées sur l’itinéraire Pampelune–Tarragone |
| Mesure 1 | Liste de parkings surveillés agréés et interdiction de passer la nuit ailleurs |
| Vulnérabilité 2 | Itinéraires et horaires partagés par e-mail avec des tiers |
| Mesure 2 | Informations d’itinéraire uniquement dans la plateforme, avec accès restreint |
| Alerte | Le conducteur prévient l’exploitation et le 112 au moindre soupçon ; l’exploitation prévient le chargeur et le conseiller |
| Test | Exercice sur table de vol de véhicule · 19 février 2026 · plan révisé en version 2 |
À l’audit
Les erreurs que relèvent souvent les auditeurs
- Un plan générique qui n’identifie pas les marchandises à haut risque manipulées.
- Il n’a jamais été testé ni revu.
- Les conducteurs n’ont pas reçu la formation à la sûreté.
- Les informations sur les itinéraires et les chargements circulent sans contrôle par e-mail ou messagerie.
- Des incidents de sûreté, comme des tentatives de vol, ne sont pas enregistrés.
Dans Kimobox
Comment tenir cet enregistrement dans Kimobox
- 1Les mesures de sûreté physique sont documentées comme document maîtrisé, à accès restreint.
- 2Chaque incident de sûreté est enregistré avec sa résolution dans le système.
- 3La formation à la sûreté de chaque conducteur figure dans sa fiche, avec son échéance.
- 4Les tests périodiques du plan sont programmés avec alerte et leur résultat est enregistré.
Questions fréquentes
Ce que l’on nous demande avant de commencer
Qui a besoin d’un plan de sûreté ?
Les transporteurs, expéditeurs et autres intervenants qui manipulent des marchandises dangereuses à haut risque, que l’ADR énumère à son chapitre 1.10 avec les quantités à partir desquelles elles sont considérées comme telles. Les autres doivent appliquer les dispositions générales de sûreté et de formation.
Quelle différence entre sécurité et sûreté ?
La sécurité vise à éviter les accidents ; la sûreté, à empêcher le vol ou l’usage malveillant de la marchandise. L’ADR les encadre séparément, et SQAS évalue les deux.
Comment tester un plan de sûreté ?
Par des exercices sur table, des simulations d’alerte ou la confrontation d’une opération réelle au plan. L’important est qu’un test périodique soit enregistré et que ses conclusions modifient le plan lorsque c’est nécessaire.
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