Modèles et enregistrements · SQAS2022
Modèles et enregistrements pour l’évaluation SQAS
Neuf enregistrements dont un transporteur de produits chimiques a besoin pour répondre preuves à l’appui au questionnaire SQAS, en distinguant ce que demande le questionnaire lui-même de ce qu’exige déjà l’ADR.
En une phrase
L’évaluation SQAS ne délivre pas de certificat, mais un rapport dans lequel un évaluateur indépendant répond à chaque question par oui, non ou sans objet à partir des preuves qu’il constate ; ce sont donc les enregistrements — formation des conducteurs, observations des comportements, incidents, urgences, sous-traitants, maintenance, sûreté du chargement, rapport du conseiller à la sécurité et plan d’amélioration — qui décident du score plus que les procédures, et beaucoup d’entre eux sont en outre obligatoires au titre de l’ADR.
- Promoteur
- Cefic Conseil européen de l’industrie chimique
- Résultat
- Rapport, pas certificat Chaque question reçoit 1, 0 ou sans objet, avec commentaire de l’évaluateur
- Validité du rapport
- 3 ans La réévaluation complète doit avoir lieu dans ce délai
- Questionnaires en vigueur
- Révision 2022 Utilisés depuis le 1er janvier 2022
- Après l’évaluation
- Programme d’actions d’amélioration Établi par l’entreprise, qui peut le mettre à jour pendant la validité du rapport
Sommaire
Modèles et enregistrements SQAS2022
SQAS ne numérote pas ses exigences comme une norme : son questionnaire Core se divise en trois domaines — management ; sécurité, santé, environnement, qualité, sûreté et responsabilité sociale ; et achat de services — et se complète par le questionnaire propre à chaque module, comme Transport Service. Chaque modèle indique le domaine et, lorsque l’obligation est légale, le chapitre de l’ADR.
Plan d’actions d’amélioration
Préparer le programme d’actions d’amélioration après un rapport SQAS : questions à zéro, priorité…
Rapport annuel du conseiller à la sécurité
Contenu du rapport annuel du conseiller à la sécurité ADR (1.8.3), durée de conservation et usage qu’en fait…
Formation des conducteurs ADR
Enregistrer la formation des conducteurs de marchandises dangereuses : certificat ADR, formation à la…
Observation des comportements sûrs
Enregistrer les observations de sécurité comportementale appréciées par SQAS Transport Service : conduite…
Incidents et presque-accidents
Enregistrer et analyser incidents, presque-accidents et non-conformités du transport chimique pour SQAS…
Réponse aux urgences
Ce que doit contenir le plan d’urgence d’un transporteur chimique pour SQAS : scénarios, consignes écrites…
Évaluation des sous-traitants
Sélectionner, contrôler et réévaluer les transporteurs sous-traités selon SQAS : critères, rapport SQAS du…
Entretien des véhicules et citernes
Enregistrer l’entretien préventif des camions et citernes du transport chimique : plan, contrôles ADR…
Plan de sûreté
Contenu du plan de sûreté des marchandises dangereuses à haut risque selon l’ADR (1.10.3.2) et son…
Questions fréquentes
Ce que l’on nous demande avant de commencer
SQAS exige-t-il des enregistrements précis ?
Le questionnaire n’impose pas de formulaires, mais l’évaluateur ne peut attribuer un 1 que s’il constate une preuve objective, et pour les questions à commentaire obligatoire il doit noter laquelle. En pratique, sans enregistrement, pas de point.
Quel lien avec l’ADR ?
SQAS évalue le management de la sécurité et de la qualité au-delà de la loi, mais de nombreuses questions s’appuient sur des obligations de l’ADR : formation des conducteurs, conseiller à la sécurité, consignes écrites ou plan de sûreté. Si un enregistrement légal manque, la question correspondante ne rapporte pas de point non plus.
Qui voit le rapport ?
Pendant le premier mois, seule l’entreprise évaluée, qui peut y ajouter des commentaires. Il est ensuite publié dans la base de données SQAS à l’intention des entreprises chimiques adhérentes, sauf celles que l’entreprise exclut.
Tenez les enregistrements SQAS2022 sans modèles éparpillés
Nous vous montrons le module en fonctionnement avec des données proches des vôtres.
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