Modèles et enregistrements · SQAS2022
Rapport d’incidents et de presque-accidents de transport SQAS
SQAS mesure la culture de sécurité au nombre de presque-accidents signalés, et pas seulement au nombre d’accidents. Le rapport transforme chaque signalement en une cause et une action.
En une phrase
Le rapport d’incidents et de presque-accidents de transport consigne chaque accident, incident, presque-accident ou non-conformité de service — épandages, fuites, dommages, retards, erreurs documentaires —, son classement, l’analyse des causes, les actions et, le cas échéant, le rapport qu’exige l’ADR, parce que le domaine management du questionnaire Core de SQAS évalue le signalement et l’analyse des non-conformités et que l’ADR impose de déclarer les accidents graves impliquant des marchandises dangereuses (1.8.5).
- Type d’information
- Enregistrement obligatoire Domaine management du questionnaire Core ; rapport d’accident selon l’ADR (1.8.5) le cas échéant
- Qui le renseigne
- Conducteur et responsable d’exploitation Le conducteur signale ; l’exploitation analyse avec le conseiller à la sécurité si des marchandises dangereuses sont en cause
- Quand
- Au moment de l’événement Signalement immédiat ; analyse en quelques jours ; rapport ADR dans les délais de l’autorité
- Durée de conservation
- Au moins le cycle d’évaluation SQAS ne fixe pas de durée de conservation ; le rapport est valable trois ans et l’évaluateur examine les preuves de cette période. Si un délai légal existe, comme ceux de l’ADR, c’est lui qui prévaut.
Ce que demande la norme
Ce qu’exige SQAS2022 et ce qui est laissé à votre appréciation
Les lignes directrices SQAS placent dans le domaine management du questionnaire Core le signalement et l’analyse des non-conformités, aux côtés de la responsabilité de la direction, du personnel et des audits. L’évaluateur cherche un système qui encourage le signalement, qui classe, qui analyse les causes et qui démontre des actions.
Lorsqu’un accident ou un incident grave survient pendant le chargement, le remplissage, le transport ou le déchargement de marchandises dangereuses, l’ADR impose d’adresser un rapport à l’autorité compétente (1.8.5), et le conseiller à la sécurité doit établir un rapport d’accident lorsque des personnes, des biens ou l’environnement ont été atteints (1.8.3).
Pour SQAS, l’essentiel n’est pas d’avoir peu d’incidents enregistrés, mais de nombreux presque-accidents signalés et bien analysés.
Structure
Les champs que doit comporter le modèle
- Numéro, date, heure et lieu
- Type : accident, incident, presque-accident, non-conformité de service, plainte client
- Véhicule, citerne, conducteur et client
- Produit, numéro ONU et quantité concernée
- Description des faits
- Conséquences : personnes, environnement, dommages, retard
- Causes immédiates et profondes
- Actions correctives, responsable et délai
- Rapport à l’autorité et rapport du conseiller, le cas échéant
- Information du client ou du chargeur
- Clôture et efficacité
Exemple
Exemple : suintement au clapet de fond
Entreprise, personnes et chiffres fictifs : l’exemple montre seulement à quoi ressemble un enregistrement correctement renseigné.
| Champ | Contenu |
|---|---|
| Numéro | INC-2026-019 · 22 mai 2026 · zone d’attente du site du client QX (fictif) |
| Type | Incident sans dommage corporel |
| Produit | Hydroxyde de sodium en solution · ONU 1824 · environ 2 litres |
| Description | Le conducteur détecte un suintement au clapet de fond de la citerne CT-12 avant le déchargement |
| Réponse | Kit antidéversement appliqué selon les consignes écrites · client prévenu · zone nettoyée en 20 min |
| Cause | Joint du clapet au-delà de son délai de remplacement ; le plan de maintenance ne le prévoyait pas |
| Action | Joints des clapets de fond intégrés au plan de maintenance préventive de toutes les citernes · atelier · 15 juin |
| Rapport ADR | Non requis compte tenu de la quantité et de l’absence de conséquences, selon le conseiller à la sécurité |
| Clôture | Joints contrôlés sur 38 citernes ; 5 remplacés |
À l’audit
Les erreurs que relèvent souvent les auditeurs
- Peu d’enregistrements et presque aucun presque-accident : signe que rien n’est signalé.
- La cause est toujours le conducteur, et l’action, un rappel oral.
- Les plaintes clients et les non-conformités de service suivent un autre circuit.
- Des incidents impliquant des marchandises dangereuses que le conseiller à la sécurité ignore.
- Aucune analyse des tendances par client, par itinéraire ou par type d’opération.
Dans Kimobox
Comment tenir cet enregistrement dans Kimobox
- 1Chaque incident de transport est documenté comme enregistrement avec son analyse des causes.
- 2La cause racine est obligatoire et l’action corrective a un responsable et un délai, avec alerte.
- 3Les incidents de sûreté du chargement sont enregistrés avec leur résolution dans le même système.
- 4Les indicateurs d’incidents alimentent le tableau de bord de la flotte.
Questions fréquentes
Ce que l’on nous demande avant de commencer
Pourquoi SQAS accorde-t-il de l’importance aux presque-accidents ?
Parce qu’ils annoncent les accidents. Un système comptant de nombreux presque-accidents signalés et analysés démontre que les conducteurs lui font confiance et que l’entreprise agit avant qu’il y ait des dommages.
Quand faut-il adresser un rapport selon l’ADR ?
Lorsqu’un accident ou incident grave survient pendant le chargement, le remplissage, le transport ou le déchargement, selon les critères de l’ADR (1.8.5) : dommages corporels, pertes de produit au-delà de certaines quantités, dommages matériels ou environnementaux, ou intervention des autorités. Le conseiller à la sécurité aide à en décider.
Les plaintes clients ont-elles leur place ici ?
C’est préférable. SQAS évalue la qualité du service en plus de la sécurité, et un retard ou une erreur dans les documents de livraison est une non-conformité qui s’analyse de la même manière.
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