Modèles et enregistrements · ISO 9001 · Chapitre 8.7
Registre des produits non conformes selon l’ISO 9001
Ce que l’on fait d’un produit ou d’un service non conforme avant qu’il n’arrive chez le client, ou après s’il est déjà parti : qui décide, ce qui est décidé et avec quelle autorisation.
En une phrase
Le registre des produits non conformes décrit l’élément de sortie non conforme, la décision prise à son sujet — corriger, isoler, retourner, suspendre ou accepter par dérogation —, la dérogation obtenue le cas échéant et la personne habilitée qui a décidé : ce sont les quatre contenus que le chapitre 8.7.2 de l’ISO 9001 impose de conserver.
- Où la norme l’exige
- ISO 9001 · Chapitre 8.7 Les chapitres sont cités selon la numérotation de l’édition 2015, celle qu’utilise l’Académie ; les certificats délivrés selon cette édition restent valables pendant la transition vers l’édition 2026.
- Type d’information
- Enregistrement obligatoire Informations documentées à conserver (8.7.2)
- Qui le renseigne
- La qualité, avec la personne habilitée à décider La norme demande d’identifier la personne qui décide du traitement ; elle est souvent désignée selon le montant ou le type de défaut
- Quand
- À la détection de l’élément non conforme Avant libération, en cours de production ou après livraison
- Durée de conservation
- Fixée par l’organisme La norme ne fixe pas de durée : elle demande de décider de la conservation et de l’élimination (7.5.3.2). Couvrir au moins le cycle de certification de trois ans permet de présenter l’historique lors du renouvellement.
Ce que demande la norme
Ce qu’exige ISO 9001 et ce qui est laissé à votre appréciation
La norme demande d’identifier et de maîtriser les éléments de sortie non conformes aux exigences pour empêcher leur utilisation ou leur livraison involontaire, et d’agir selon leur nature et leur effet. Les voies prévues sont la correction, la séparation ou le confinement, le retour ou la suspension, l’information du client et l’obtention de son autorisation pour une acceptation par dérogation.
Elle couvre aussi ce qui est découvert après la livraison, et impose de vérifier à nouveau la conformité lorsque l’élément de sortie est corrigé.
Ce n’est pas la même chose que le rapport de non-conformité du chapitre 10 : ce registre traite le produit concret ; le rapport, la cause dans le système. Un lot refusé peut donner lieu aux deux.
Structure
Les champs que doit comporter le modèle
- Identification du produit ou du service : référence, lot ou numéro de série et quantité
- Description de la non-conformité et exigence non satisfaite
- Lieu et moment de la détection (réception, processus, contrôle final, client)
- Mesures de confinement : identification, isolement, blocage
- Traitement décidé : correction, retouche, rebut, retour, dérogation
- Dérogation du client, le cas échéant, avec sa référence
- Personne qui décide du traitement
- Vérification après correction
- Lien vers le rapport de non-conformité, si une action corrective est ouverte
Exemple
Exemple : lot au diamètre hors tolérance
Entreprise, personnes et chiffres fictifs : l’exemple montre seulement à quoi ressemble un enregistrement correctement renseigné.
| Champ | Contenu |
|---|---|
| Produit | Bague CB-12 · lot 26-0412 · 1 200 unités |
| Non-conformité | Diamètre intérieur de 12,08 mm pour une tolérance de 12,00 ± 0,05 mm |
| Détection | Contrôle final, 14 avril 2026 |
| Confinement | Lot bloqué dans la zone des produits en attente, avec étiquette rouge |
| Traitement | 400 unités retouchées ; 800 acceptées par le client par dérogation |
| Dérogation | Autorisation écrite du client, référence CON-0077, valable pour ce seul lot |
| Décideur | Directeur technique |
| Vérification | Recontrôle des 400 unités retouchées : conformes |
| Rapport de non-conformité | NC-2026-044, pour usure d’outil non détectée |
À l’audit
Les erreurs que relèvent souvent les auditeurs
- Produit mis de côté sans identification, qui finit mélangé au produit conforme.
- Dérogations accordées oralement par le client, sans trace écrite.
- Rien n’indique qui a décidé d’accepter ou de retoucher.
- La retouche n’est pas recontrôlée avant libération.
- Les défauts détectés par le client après livraison ne sont pas enregistrés ici.
Dans Kimobox
Comment tenir cet enregistrement dans Kimobox
- 1Le produit non conforme est enregistré en lien avec son lot, avec la traçabilité de la matière première jusqu’à la livraison.
- 2Le circuit oblige à décider du sort du produit avant de clôturer.
- 3L’autorisation du client figure dans le même enregistrement, avec la décision et la personne qui l’a prise.
- 4Si le défaut appelle une action corrective, la non-conformité suit son circuit de cause racine, action et vérification de l’efficacité.
Questions fréquentes
Ce que l’on nous demande avant de commencer
Qu’est-ce qu’une dérogation ?
L’autorisation d’utiliser ou de livrer un produit ou un service non conforme aux exigences spécifiées. L’ISO 9000 la définit ; elle se limite généralement à une quantité ou à une période précises et, si elle vient du client, il vaut mieux qu’elle soit écrite.
Est-ce la même chose que le rapport de non-conformité ?
Non. Le registre des produits non conformes traite l’élément de sortie concret et ce qu’on en fait ; le rapport de non-conformité du chapitre 10 analyse la cause et l’action corrective. L’un mène souvent à l’autre.
Cela s’applique-t-il aux entreprises de services ?
Oui. Un service rendu hors délai ou sans respecter ce qui était convenu est un élément de sortie non conforme, et la décision — le refaire, dédommager, informer le client — s’enregistre de la même façon.
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Sources
D’où vient chaque donnée
Références au texte officiel en vigueur. Si une norme est révisée, cette page est mise à jour et la date de révision en témoigne.
- ISO 9001:2015 — Systèmes de management de la qualité. Exigences ISO · Éd. 2015, avec l’Amd 1:2024
- ISO 9000:2015 — Principes essentiels et vocabulaire ISO · Éd. 2015
- ISO 9001:2026 — Systèmes de management de la qualité. Exigences ISO · Éd. 2026, publiée le 16 septembre 2026