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Modèles et enregistrements · ISO 17025 · Chapitre 7.10

Registre des travaux non conformes selon l’ISO 17025

Ce que l’on fait lorsqu’un essai ou un étalonnage ne respecte pas les procédures du laboratoire ou ce qui a été convenu avec le client : arrêter, évaluer quels résultats peuvent être affectés et décider de ce qui est communiqué.

En une phrase

Le registre des travaux non conformes décrit l’écart, les mesures prises — arrêt des travaux, rétention des rapports —, l’évaluation de son importance y compris l’impact sur les résultats antérieurs, la décision sur son acceptabilité, l’information du client et le rappel des travaux le cas échéant, ainsi que l’autorisation de reprise, parce que l’article 7.10 de l’ISO/IEC 17025 exige de conserver ces enregistrements et d’ouvrir une action corrective lorsque la défaillance peut se reproduire.

Contenu révisé le

Où la norme l’exige
ISO 17025 · Chapitre 7.10 Les articles sont cités selon la numérotation de l’ISO/IEC 17025:2017, l’édition en vigueur et celle qu’utilise l’Académie.
Type d’information
Enregistrement obligatoire Enregistrements des travaux non conformes et des actions (7.10.2)
Qui le renseigne
La personne qui le détecte et la direction technique La direction technique évalue l’impact et autorise la reprise
Quand
Dès la détection L’évaluation de l’impact sur les résultats antérieurs est faite avant la reprise
Durée de conservation
Fixée par le laboratoire La norme demande de définir la durée de conservation de chaque enregistrement, en cohérence avec les obligations contractuelles et légales (8.4.2). Couvrir au moins le cycle d’accréditation permet de présenter l’historique à chaque réévaluation.

Ce que demande la norme


Ce qu’exige ISO 17025 et ce qui est laissé à votre appréciation

Le laboratoire a besoin d’une procédure applicable lorsque tout aspect de ses activités ou de ses résultats ne respecte pas ses procédures ou ce qui a été convenu avec le client. Elle doit définir les responsabilités pour arrêter ou reprendre les travaux et pour retenir les rapports.

La norme demande d’évaluer l’importance du travail non conforme, y compris son impact sur les résultats antérieurs ; de décider de son acceptabilité ; d’informer le client et de rappeler le travail si nécessaire ; et de définir qui autorise la reprise.

Si l’évaluation indique que la défaillance peut se reproduire ou qu’il existe un doute sur la conformité au système, une action corrective est ouverte (8.7). La différence avec une non-conformité du système tient à l’attention portée aux résultats techniques déjà émis.

Structure


Les champs que doit comporter le modèle

  • Numéro, date et origine : contrôle qualité, équipement, réclamation, audit
  • Description de l’écart et exigence non respectée
  • Mesures immédiates : arrêt des travaux, rétention des rapports
  • Période et résultats potentiellement affectés
  • Évaluation de l’impact sur les résultats antérieurs
  • Décision sur l’acceptabilité
  • Information du client et rappel des rapports, le cas échéant
  • Autorisation de reprise
  • Risque de récurrence ? Lien vers l’action corrective

Exemple


Exemple : balance hors tolérance

Entreprise, personnes et chiffres fictifs : l’exemple montre seulement à quoi ressemble un enregistrement correctement renseigné.

Champ Contenu
Numéro TNC-2026-09 · 3 juin 2026 · vérification intermédiaire de BAL-03
Écart Erreur de +0,6 mg avec la masse de 100 g, hors de la tolérance de ±0,3 mg
Mesures Balance mise hors service · rapports de matières en suspension du jour retenus
Période Depuis la dernière vérification conforme, le 2 juin
Impact 14 échantillons pesés · l’erreur équivaut à 0,3 % du résultat le plus faible, très inférieure à son incertitude
Décision Résultats acceptables · rapports libérés · pas d’information du client
Reprise Après mise à niveau et vérification de la balance · direction technique · 4 juin
Action corrective AC-2026-14 : fixation de la table et vérification après tout déplacement

À l’audit


Les erreurs que relèvent souvent les auditeurs

  • L’impact sur les résultats émis depuis le dernier contrôle conforme n’est pas évalué.
  • Les travaux reprennent sans autorisation enregistrée.
  • Des rapports rappelés sans information documentée du client.
  • Des défaillances répétées sans action corrective.
  • Il est confondu avec le registre des non-conformités du système et la dimension technique se perd.

Dans Kimobox


Comment tenir cet enregistrement dans Kimobox

  1. 1Chaque travail non conforme est enregistré avec son évaluation de l’impact sur les résultats antérieurs.
  2. 2Il est relié aux résultats qu’il pourrait affecter, sans avoir à les rechercher manuellement.
  3. 3S’il peut se reproduire, l’action corrective suit son circuit de cause racine, d’action et de vérification de l’efficacité.
  4. 4La revue de direction est préparée avec les données du laboratoire déjà agrégées.

Questions fréquentes


Ce que l’on nous demande avant de commencer

Quelle différence entre travail non conforme et non-conformité ?

Le travail non conforme concerne une activité technique ou un résultat qui ne respecte pas les exigences ; il impose d’évaluer les résultats affectés et de décider de ce qui est communiqué. La non-conformité du système est plus large. Un travail non conforme susceptible de se reproduire conduit à une action corrective du système.

Faut-il toujours informer le client ?

Seulement lorsque c’est nécessaire, selon l’évaluation de l’impact. Si les résultats émis peuvent être affectés de façon significative, le client est informé et, le cas échéant, le rapport est rappelé.

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