Modèles et enregistrements · ISO 22716 · Chapitre 6.3 a 6.5
Registre de réception et de libération des matières premières ISO 22716
Aucune matière première ne devrait entrer dans une formule sans avoir été libérée par la qualité. Cet enregistrement consigne ce qui est entré, dans quel état et qui a décidé de l’utiliser.
En une phrase
Le registre de réception et de libération des matières premières consigne, pour chaque lot de matière première ou d’article de conditionnement reçu, la concordance entre commande, bon de livraison et marchandise, l’identification du lot, son statut — quarantaine, accepté ou refusé — et la décision de libération prise par le personnel habilité de la qualité : c’est ce que recommande l’ISO 22716 dans ses chapitres 6.3 à 6.5 pour que seuls des produits libérés soient utilisés.
- Où la norme l’exige
- ISO 22716 · Chapitre 6.3 a 6.5 Les chapitres sont ceux de l’ISO 22716:2007, seule édition publiée, confirmée par l’ISO en 2022. C’est une norme de lignes directrices : elle recommande ; l’obligation découle de l’article 8 du règlement (CE) 1223/2009.
- Type d’information
- Enregistrement obligatoire Recommandation de l’ISO 22716 (6.3 à 6.5), exigible au titre de l’art. 8 du règlement 1223/2009
- Qui le renseigne
- Magasin et contrôle qualité Le magasin réceptionne et identifie ; la libération est signée par le personnel habilité de la qualité
- Quand
- À chaque réception Le produit reste en quarantaine jusqu’à sa libération
- Durée de conservation
- Définie par l’entreprise L’ISO 22716 demande de fixer la durée d’archivage selon la législation applicable (17.5.2). À titre de référence, le dossier d’information sur le produit est conservé dix ans après la mise sur le marché du dernier lot (art. 11.1 du règlement 1223/2009).
Ce que demande la norme
Ce qu’exige ISO 22716 et ce qui est laissé à votre appréciation
La norme demande de vérifier à la réception que commande, bon de livraison et marchandise concordent et que les contenants arrivent intacts ; d’identifier chaque contenant avec le nom du produit, le code interne, la date ou le numéro de réception, le fournisseur et le lot du fournisseur, ainsi que le lot interne s’il est différent, et d’indiquer son statut : accepté, refusé ou en quarantaine.
La libération est faite par du personnel habilité de la qualité, et un système, physique ou informatique, doit empêcher l’utilisation de ce qui n’est pas libéré. L’acceptation sur la seule base du certificat d’analyse du fournisseur est possible s’il existe des exigences techniques établies, une expérience avec le fournisseur, un audit et des méthodes d’essai convenues.
Les achats doivent reposer sur l’évaluation et la sélection du fournisseur (6.2), et les produits stockés longtemps doivent être réévalués avant utilisation (6.7).
Structure
Les champs que doit comporter le modèle
- Date et numéro de réception
- Fournisseur, produit selon le bon de livraison et code interne
- Lot du fournisseur et lot interne, s’il est différent
- Quantité et nombre de contenants
- Vérification de la commande, du bon de livraison et de l’intégrité des contenants
- Certificat d’analyse reçu
- Échantillonnage et analyses réalisés, ou motif d’acceptation sur certificat
- Statut : quarantaine, accepté, refusé
- Décision de libération, date et personne habilitée
- Date de réévaluation ou de péremption
Exemple
Exemple : réception d’un émulsifiant
Entreprise, personnes et chiffres fictifs : l’exemple montre seulement à quoi ressemble un enregistrement correctement renseigné.
| Champ | Contenu |
|---|---|
| Réception | REC-26-0412 · 8 avril 2026 |
| Fournisseur et produit | Chimie de l’Ondaine (entreprise fictive) · Cetearyl Alcohol · code MP-0117 |
| Lots | Fournisseur 2603-88 · interne 26-0117-04 |
| Quantité | 8 sacs de 25 kg · bon de livraison et commande concordants · contenants intacts |
| Certificat | Reçu ; point de fusion et indice d’acide conformes à la spécification |
| Contrôle interne | Identification par infrarouge et aspect : conforme |
| Statut | Quarantaine du 8 au 9 avril · libéré le 9 avril par la technicienne de contrôle qualité |
| Réévaluation | Avril 2028, selon la spécification interne |
À l’audit
Les erreurs que relèvent souvent les auditeurs
- Des matières premières en cours d’utilisation portant encore l’étiquette de quarantaine.
- Une libération sur certificat d’analyse sans évaluation ni audit du fournisseur.
- Le lot du fournisseur n’est pas noté, et la traçabilité se rompt dès le premier maillon.
- Des articles de conditionnement reçus sans aucun contrôle parce que « ce n’est pas une matière première ».
- Des produits périmés ou non réévalués en magasin.
Dans Kimobox
Comment tenir cet enregistrement dans Kimobox
- 1La quarantaine et la libération des matières premières sont gérées dans le même système.
- 2Les certificats d’analyse sont archivés en lien avec chaque lot reçu.
- 3Chaque fournisseur approuvé a son historique de contrôle, accessible depuis la réception.
- 4Le lot reçu est relié aux lots de fabrication dans lesquels il est utilisé.
Questions fréquentes
Ce que l’on nous demande avant de commencer
Peut-on libérer sur la seule base du certificat d’analyse ?
La norme l’admet s’il existe des exigences techniques établies, une expérience et une connaissance du fournisseur, un audit et des méthodes d’essai convenues. Il reste utile de faire un contrôle d’identité à la réception.
Les articles de conditionnement nécessitent-ils le même contrôle ?
Oui. L’ISO 22716 traite ensemble les matières premières et les articles de conditionnement : identification, statut et libération par le personnel de la qualité. Un contenant inadapté ou contaminé affecte le produit autant qu’une matière première.
Faut-il une zone physique de quarantaine ?
Pas nécessairement. La norme permet de remplacer la séparation physique par un autre système, comme le blocage informatique, s’il offre le même niveau de sécurité.
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