Modèles et enregistrements · ISO 45001 · Chapitre 9.1.1
Registre des indicateurs d’accidents du travail pour l’ISO 45001
Les chiffres qui permettent à la direction de savoir si la prévention fonctionne : accidents, jours perdus et, surtout, indicateurs qui regardent en amont du dommage.
En une phrase
Le registre des indicateurs d’accidents du travail indique ce qui est mesuré en santé et sécurité, avec quelle méthode, selon quel critère et avec quel résultat à chaque période, parce que l’ISO 45001 oblige à déterminer la surveillance et la mesure de la performance, à l’évaluer et à conserver la preuve des résultats (9.1.1) ; les taux de fréquence et de gravité en sont le cœur, mais ne suffisent pas sans indicateurs proactifs.
- Où la norme l’exige
- ISO 45001 · Chapitre 9.1.1 Les chapitres sont cités selon la numérotation de l’ISO 45001:2018, l’édition en vigueur, qui intègre l’amendement de 2024 sur le changement climatique.
- Type d’information
- Enregistrement obligatoire Information documentée à conserver (9.1.1)
- Qui le renseigne
- Technicien de prévention Les heures travaillées sont fournies par les ressources humaines ; l’analyse remonte à la revue de direction
- Quand
- Chaque mois ou chaque trimestre À une fréquence qui permette de réagir ; l’analyse de tendance, au moins une fois par an
- Durée de conservation
- Fixée par l’organisme L’ISO 45001 ne fixe aucune durée (7.5.3). En Espagne, la Ley 31/1995 impose en outre de tenir la documentation de prévention à la disposition de l’autorité du travail (art. 23) : mieux vaut ne rien détruire tant que le poste ou le risque concerné existe.
Ce que demande la norme
Ce qu’exige ISO 45001 et ce qui est laissé à votre appréciation
La norme demande de décider de ce qui est surveillé — conformité légale, activités liées aux dangers et risques, progrès vers les objectifs et efficacité des mesures —, avec quelles méthodes, par rapport à quels critères, quand, et quand les résultats sont analysés.
Elle n’impose pas d’indicateurs précis. Les indicateurs de résultat, comme la fréquence ou la gravité des accidents, mesurent ce qui s’est déjà produit ; les indicateurs proactifs, comme les inspections réalisées, les presque-accidents signalés ou les formations à jour, permettent d’agir plus tôt. Un système qui ne mesure que les accidents arrive trop tard.
Si des équipements de mesure sont utilisés — sonomètres, détecteurs de gaz —, il faut garantir leur étalonnage ou leur vérification et en conserver aussi la preuve.
Structure
Les champs que doit comporter le modèle
- Indicateur, formule et source des données
- Type : de résultat ou proactif
- Période, valeur obtenue et comparaison avec la précédente
- Critère ou cible de comparaison
- Heures travaillées et effectif moyen de la période
- Accidents avec arrêt, sans arrêt et journées perdues
- Presque-accidents signalés et inspections réalisées
- Analyse de tendance et conclusion
- Actions qui en découlent et lien avec les objectifs
Exemple
Exemple : tableau trimestriel d’une usine de 140 personnes
Entreprise, personnes et chiffres fictifs : l’exemple montre seulement à quoi ressemble un enregistrement correctement renseigné.
| Champ | Contenu |
|---|---|
| Période | Premier trimestre 2026 · 61 200 heures travaillées |
| Accidents avec arrêt | 2 (3 au même trimestre de 2025) |
| Taux de fréquence | 32,7 accidents avec arrêt par million d’heures (49,0 en 2025) |
| Journées perdues | 19 · taux de gravité de 0,31 pour mille heures |
| Presque-accidents signalés | 24 pour une cible de 20 · hausse recherchée |
| Inspections de sécurité | 11 sur 12 prévues |
| Formation SST à jour | 96 % du personnel |
| Conclusion | La fréquence baisse ; les deux arrêts concernent l’entrepôt, qui concentre aussi 9 des presque-accidents |
| Action | Campagne d’ordre et de propreté à l’entrepôt liée à l’objectif SST 2026 |
À l’audit
Les erreurs que relèvent souvent les auditeurs
- Seuls les accidents avec arrêt sont mesurés : le système n’a aucun indicateur proactif.
- Des taux calculés avec des heures estimées, différentes à chaque trimestre, qui ne sont pas comparables.
- Les indicateurs n’ont ni critère ni cible, si bien qu’on n’en conclut jamais rien.
- On récompense l’absence d’accidents, ce qui décourage de signaler les presque-accidents.
- Les résultats ne parviennent ni à la revue de direction ni aux objectifs.
Dans Kimobox
Comment tenir cet enregistrement dans Kimobox
- 1Les taux d’accidents du travail sont calculés à partir des déclarations enregistrées, sans calcul manuel chaque trimestre.
- 2Les indicateurs du processus sont définis avec leur cible, et le système calcule le suivi.
- 3Les objectifs SST sont reliés à leurs indicateurs, avec responsable et échéance.
- 4La revue de direction démarre avec les données SST déjà agrégées.
Questions fréquentes
Ce que l’on nous demande avant de commencer
Comment calcule-t-on le taux de fréquence ?
Le nombre d’accidents avec arrêt divisé par les heures travaillées sur la période, exprimé par million d’heures. L’important est d’appliquer toujours la même formule et la même source d’heures pour pouvoir comparer.
Qu’est-ce qu’un indicateur proactif ?
Celui qui mesure des activités de prévention avant qu’un dommage ne survienne : inspections réalisées, presque-accidents signalés, mesures de la planification clôturées à temps ou formations à jour. La norme ne les nomme pas ainsi, mais elle demande de suivre l’efficacité des mesures, et ces indicateurs en sont le moyen.
Faut-il communiquer les indicateurs au personnel ?
La norme demande de communiquer les informations pertinentes du système et de faire participer les travailleurs. Partager les indicateurs et leur tendance est un moyen simple de le démontrer.
Tenez les enregistrements ISO 45001 sans modèles éparpillés
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Sources
D’où vient chaque donnée
Références au texte officiel en vigueur. Si une norme est révisée, cette page est mise à jour et la date de révision en témoigne.
- ISO 45001:2018 — Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail. Exigences et lignes directrices pour leur utilisation ISO · Éd. 2018, avec l’Amd 1:2024
- Ley 31/1995, de 8 de noviembre, de Prevención de Riesgos Laborales (loi espagnole de prévention des risques professionnels) BOE-A-1995-24292 · Texte consolidé