Modèles et enregistrements · ISO 45001

Modèles et enregistrements de l’ISO 45001

Neuf enregistrements d’un système de santé et de sécurité au travail, chacun avec le chapitre qui l’exige, l’obligation légale espagnole qui l’accompagne souvent, ses champs et un exemple renseigné.

En une phrase

L’ISO 45001 demande de tenir à jour, sous forme documentée, les risques et opportunités et les plans d’urgence, et de conserver la preuve des compétences, de la surveillance de la performance, de l’évaluation de la conformité légale et de chaque incident avec ses actions ; en Espagne, ces enregistrements coexistent avec ceux qu’impose la Ley 31/1995 — évaluation des risques, planification de la prévention, contrôles de santé et relevé des accidents —, et un bon système les traite dans un enregistrement unique au lieu de les doubler.

Contenu révisé le 17 octobre 2026

Édition en vigueur: ISO 45001:2018 Avec l’amendement Amd 1:2024
Documentation légale en Espagne: Art. 23 de la Ley 31/1995 Évaluation des risques, planification de la prévention, contrôles de santé et relevé des accidents avec arrêt de plus d’un jour
Déclaration d’accident avec arrêt: Cinq jours ouvrables À compter de l’accident ou de l’arrêt médical, via le système Delt@ (Orden TAS/2926/2002)
Format: Libre La norme exige le contenu et la traçabilité, pas un modèle précis

Sommaire

Modèles et enregistrements ISO 45001

Les chapitres sont cités selon la numérotation de l’ISO 45001:2018, l’édition en vigueur, qui intègre l’amendement de 2024 sur le changement climatique.

Questions fréquentes

Ce que l’on nous demande avant de commencer

Quels enregistrements sont obligatoires dans l’ISO 45001 ?

Ceux que la norme demande de « conserver » : preuves de compétence (7.2), résultats de la surveillance et de la mesure (9.1.1), résultats de l’évaluation de la conformité légale (9.1.2), programme et résultats d’audit (9.2.2), résultats de la revue de direction (9.3) et incidents et non-conformités avec leurs actions (10.2). Il faut en outre tenir à jour, sous forme documentée, les risques et opportunités (6.1.1), les exigences légales (6.1.3) ainsi que le processus et les plans d’urgence (8.2).

La documentation du service de prévention vaut-elle pour l’ISO 45001 ?

Oui, en grande partie. L’évaluation des risques et la planification de la prévention qu’exige la Ley 31/1995 sont la base du chapitre 6.1.2. Ce que la norme ajoute, c’est que ces documents s’inscrivent dans un système : qu’ils soient revus en cas de changement, qu’ils alimentent les objectifs et que leur efficacité soit vérifiée.

Faut-il enregistrer les incidents sans arrêt ?

L’ISO 45001 définit l’incident de façon large, y compris ceux qui ne causent pas de dommage, et demande de les analyser et d’en conserver la preuve. En Espagne, les accidents sans arrêt sont en outre déclarés dans un relevé mensuel via Delt@.

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Pages associées

Sources

D’où vient chaque donnée

Références au texte officiel en vigueur. Si une norme est révisée, cette page est mise à jour et la date de révision en témoigne.

ISO 45001:2018 — Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail. Exigences et lignes directrices pour leur utilisation ISO · Éd. 2018, avec l’Amd 1:2024
Ley 31/1995, de 8 de noviembre, de Prevención de Riesgos Laborales (loi espagnole de prévention des risques professionnels) BOE-A-1995-24292 · Texte consolidé
Real Decreto 39/1997, de 17 de enero, por el que se aprueba el Reglamento de los Servicios de Prevención BOE-A-1997-1853 · Texte consolidé
Orden TAS/2926/2002, de 19 de noviembre, por la que se establecen nuevos modelos para la notificación de los accidentes de trabajo BOE n° 279 · 21 novembre 2002

Modèles et enregistrements de l’ISO 45001

En une phrase

Modèles et enregistrements ISO 45001

Évaluation des risques par poste

Enquête sur les accidents

Indicateurs d’accidents du travail

Conformité légale SST

Consultation et participation

Formation à la prévention

Remise des EPI

Coordination des activités

Plan d’urgence et exercices

Ce que l’on nous demande avant de commencer

Quels enregistrements sont obligatoires dans l’ISO 45001 ?

La documentation du service de prévention vaut-elle pour l’ISO 45001 ?

Faut-il enregistrer les incidents sans arrêt ?